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Qui sommes Nous ?
Usine Mathieu – 84220 Roussillon
SCIC SA à capital variable
RCS Avignon 404 489 965
N° Siren : 404 489 965 / N° Siret : 404 489 965 00024
Code NAF : 9103Z
N° Intracommunautaire / N° TVA : FR04404489965
N° Déclaration activité de Formation : 93 84 02025 84
La réalisation de ce site a été rendue possible grâce au soutien de l’Etat-DATAR-DRAC, au titre du projet de Portail Territorial Culturel de la Couleur. Le Conservatoire reçoit le soutien de l’Etat, du Conseil Régional PACA et du Conseil Général de Vaucluse pour le développement de ses ressources documentaires et de leur transfert sur les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication.
L’adresse de notre site Web est : https://ecomusee.okhra.com.
Responsable publication: Barrois Mathieu –
mathieubarrois.okhra@gmail.com Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Créateur: Heyol Design, Yolaine Henisse – heyoldesign.fr – yolaine.henisse@gmail.com
Webmaster: Barrois Mathieu –
mathieubarrois.okhra@gmail.com
Hébergeur: Infomaniak Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
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la réalisation d’opérations de sollicitations
Informations diverses
Définitions
L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.
L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
La directive “police” du 27 avril 2016 sur les fichiers en matière pénale.
Loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données